Tableaux des délibérations

Année 2026

Tableau des délibérations 2026

Taille : 55.24 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 09 Jun 2026

Délibérations 2026

Conseil Municipal du 15 septembre 2026

Taille : 6.08 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 17 Sep. 2026

Conseil Municipal du 03 juin 2026

Taille : 12.32 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 09 Jun 2026

Conseil Municipal du 30 mars 2026

Taille : 9.16 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 01 Avr. 2026

Conseil Municipal du 22 mars 2026

Taille : 4.68 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mar. 2026

Conseil Municipal du 17 février 2026

Taille : 13.39 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 20 Fév. 2026

Procès verbaux 2025

8 octobre 025

Procès verbal conseil municipal du 08 octobre 2025

Taille : 478.85 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

BP 2025, Décision Modificative N°2

Taille : 377.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

11 juin 2025

Procès verbal conseil municipal du 11 juin 2025

Taille : 2.28 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

26 mars 2025

Procès verbal conseil municipal du 26 mars 2025

Taille : 1.87 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 27 Jun 2025

5 février 2025

Procès verbal conseil municipal du 5 février 2025

Taille : 1.66 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Tableau BP 2024 DM n°3

Taille : 42.74 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Procès verbal conseil municipal du 5 décembre 2024

Taille : 1.7 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

 

Tableaux des délibérations et délibérations 2025

8 décembre 2025

Tableau des délibérations

Taille : 207.59 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°01, BP 2025, Décision Modificative N°3

Taille : 535.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°01, BP 2025, Tableau Décision Modificative N°3

Taille : 622.5 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°02, BP 2026, vote de la subvention au CCAS

Taille : 494.1 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°03, BP 2026, vote des taux d'impôts locaux

Taille : 506.15 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°04, BP 2026, Débat et rapport d'orientation budgétaire

Taille : 1.22 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°04, Rapport d'orientation budgétaire 2026

Taille : 794.42 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°04, Synthèse Rapport d'orientation budgétaire

Taille : 426.07 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°05, convention commune CCAS, mise à disposition de personnel

Taille : 776.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°05, modèle de convention commune CCAS

Taille : 1.02 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°06 M01, confirmation loyer et refacturation Taxe Foncière Presbytère

Taille : 485.01 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°07, Subvention 2025 à l'Amicale Laïque

Taille : 498.27 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°08, Instauration aide destruction nids de frelons asiatiques

Taille : 1.04 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°08, Modèle arrêté

Taille : 95.89 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°08, Modèle formulaire de demande

Taille : 197.24 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°08, plaquette lutte contre le frelon asiatique

Taille : 1.64 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°09, Modèle convention CEE MEL

Taille : 2.01 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°09, Renouvellement convention CEE MEL

Taille : 1.23 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

Délibération N°10, Approbation adhésion syndicat mixte au CDG 59

Taille : 455.03 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 15 Déc. 2025

8 octobre 2025

Tableau des délibérations

Taille : 207.94 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL01, BP 2025, décision modificative N°2DM N°2

Taille : 449.34 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL01, BP 2025, TABLEAU

Taille : 377.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL02, vote des tarifs 2026, divers

Taille : 1.04 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL03, vote des tarifs 2026, location de salles

Taille : 791.55 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL04, vote tarifs 2026, concessions cimetière communal

Taille : 865.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL05, autorisation engagement, liquidation section investissement (au quart de l'exercice précédent)

Taille : 689.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DELN06, don à la Fondation Citoyenne de Billerbeck

Taille : 468.98 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL07, tableau des effectifs communaux, suppression de postes

Taille : 829.47 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL08, Tableau des effectifs, création de postes permanents.pdf

Taille : 721.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL09, Tableau des effectifs communaux, création de postes non titulaires

Taille : 662.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL10, approbation rapport transfert de charges

Taille : 435.96 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL11, approbation vente de logement HLM

Taille : 482.89 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL12, approbation désaffectation logement de fonction.pdf

Taille : 457.85 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

Délibération N°20250810DEL13, approbation acquisition parcelle section AB N°21

Taille : 480.21 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Oct. 2025

11 juin 2025

Tableau des délibérations

Taille : 211.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Annexe déliberation n°1 tableau BP 2025 DM n°1

Taille : 417.93 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Annexe délibération n°2 grille des tarifs périscolaires 2025-2026

Taille : 388.86 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Annexe délibération N°08, convention commune, ccas

Taille : 424.85 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Annexe délibération N°09, annexe 1 avenant contrat d'association Ecole Saint Martin

Taille : 316.51 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Annexe délibération N°09, annexe 2 avenant contrat d'association Ecole Saint Martin-1

Taille : 235.56 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Annexe délibération N°09, annexe 3 avenant contrat d'association Ecole Saint Martin

Taille : 102.6 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Annexe délibération N°09, annexe 3 avenant contrat d'association Ecole Saint Martin

Taille : 1.48 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Annexe délibération N°17, avis domanial

Taille : 689.98 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Annexe délibération N°19 Convention partenariale MEL commune

Taille : 2.21 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Délibération N°01, BP 2025, DM N°1

Taille : 449.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Délibération N°02, Approbation tarifs périscolaires 2025-2026

Taille : 364.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Délibération N°03, Subventions annuelles associations

Taille : 454.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Jul. 2025

Délibération N°04, Subvention association Cultures Nouvelles, Scènes Festives 2025

Taille : 392.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°05, Subvention exceptionnelle TCE

Taille : 367.45 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°06, Prestataire marché des transports scolaires

Taille : 695.07 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°07, Prestataires accord cadre marché sorties pédagogiques

Taille : 851.09 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°08, Convention Commune CCAS, prise en charge transports sorties culturelles

Taille : 483.44 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°09, Avenant contrat d'association Ecole Saint Martin

Taille : 599.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°10, Instauration RIFSEEP cadre d'emplois attachés territoriaux

Taille : 1.66 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°11, Instauration prime de responsabilité

Taille : 639.29 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°12, Détermination taux de promotion avancement carrière

Taille : 418.85 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°13, Achat de cartes cadeaux nominatives départ en retraite

Taille : 422.7 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°14, Remboursement aux agents des aides FIPHFP

Taille : 620.3 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°15, Approbation transfert sans déclassement à la MEL, parking rue Delpierre

Taille : 442.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°16, Approbation acquisition bien 29 rue du Biez

Taille : 447.51 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°17, Approbation acquisition bâtiment EHPAD, 21 rue d'Armentières

Taille : 614.09 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°18, Avis favorable Conseil Municipal, enquête publique DUP ZAC Fort Mahieu

Taille : 774.49 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°19, Adhésion de la commune au Centre de Supervision Urbain de la MEL

Taille : 1.63 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 03 Jul. 2025

Délibération N°20, autorisation cession véhicule de service

Taille : 461.11 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Aoû. 2025

26 mars 2025

Tableau des délibérations

Taille : 122.93 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Délibération vote de subventions aux associations

Taille : 607.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Délibération création de postes d'adjoints techniques à temps non complet

Taille : 458.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Délibération convention MEL crémations

Taille : 421.63 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Délibération convention globale territoriale 2025-2028

Taille : 730.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Délibération renouvellement accord cadre marché transports de loisirs

Taille : 416.27 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Délibération renouvellement marché transports scolaires ramassage piscine

Taille : 371.82 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Délibération vote d'une subvention BP annexe cimetière

Taille : 435.28 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Délibération acceptation rétrocession parcelle AK 560

Taille : 610.96 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Convention globale territoriale 2025-2028

Taille : 2.06 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Délibération avis du conseil municipal PLUI3 modifié

Taille : 723.86 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

Convention MEL crémation suite exhumations

Taille : 166.05 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2025

5 février 2025

Délibération vote des taux d'impôts locaux 2025

Taille : 409.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Délibération vote du nouveau réglement local de publicité

Taille : 1.85 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Rapport d'orientations budgetaires 2025 annexe échéancier chronologique

Taille : 296.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Rapport d'orientations budgetaires 2025 annexe endettement pluriannuel par emprunt

Taille : 170.12 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Rapport d'orientations budgetaires 2025 annexe état des restes à réaliser

Taille : 174.72 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Rapport d'orientations budgetaires 2025 annexe état par prêteur

Taille : 732.64 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Rapport d'orientation budgetaire 2025

Taille : 226.55 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Rapport d'orientation budgétaire 2025 annexe endettement pluriannuel

Taille : 928.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Délibération vote d'une subvention au CCAS pour 2025

Taille : 404.12 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Délibération débat d'orientations budgetaires ROB 2025

Taille : 740.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 28 Fév. 2025

Budget 2025

Tableau budget annexe cimetière 2025

Taille : 233.02 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Délibération approbation du compte financier unique budget mairie 2024

Taille : 66.05 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Délibération approbation du compte financier unique budget annexe cimetière 2024

Taille : 244.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Délibération affectation du résultat budget primitif

Taille : 181.5 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Tableau affectation du résultat 2024, budget primitif

Taille : 237.61 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Délibération affectation du résultat budget annexe cimetière

Taille : 173.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Tableau affectation du résultat 2024, budget annexe cimetière

Taille : 164.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Délibération approbation du budget primitif

Taille : 591.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Délibération vote d'un subvention BP Annexe Cimetière

Taille : 435.28 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Délibération approbation du budget annexe du cimetière communal

Taille : 173.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Tableau budget primitif 2025, section fonctionnement

Taille : 128.61 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

Tableau budget primitif 2025, section investissement

Taille : 695.12 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Avr. 2025

En un clic

Accéder à nos services