Tableau des délibérations

Tableau des délibérations CCAS 2026

Taille : 43.74 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Nov. 2026

Délibérations 2026

Délibérations CA CCAS 04 novembre 2026

Taille : 7.82 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 06 Nov. 2026

CA CCAS 16 septembre 2026

Taille : 1.5 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 17 Sep. 2026

Délibérations CA CCAS 29 avril 2026

Taille : 5.47 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 11 Mai 2026

28 janvier 

2026 01 28 DEL1 Approbation du CFU 2025 00

Taille : 531.32 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL1 Approbation du CFU 2025 01 Annexe rapport

Taille : 963.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL1 Approbation du CFU 2025 02 Annexe signature

Taille : 139.39 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL1 Approbation du CFU 2025 03 Annexe synthèse

Taille : 124.78 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL2 Affectation du résultat 2025 00

Taille : 487.63 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL2 Affectation du résultat 2025 01 Annexe signature

Taille : 284.76 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL2 Affection du résultat 2025 02 Annexe synthèse

Taille : 145.06 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL3 BP 2026 00

Taille : 651.06 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL3 BP 2026 01 Annexe Rapport

Taille : 3.36 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL3 BP 2026 02 Annexe signature

Taille : 145.2 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL4 Fin du reversement quote part cimetière

Taille : 674.41 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL5 Analyse de pratique HG

Taille : 628.23 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL6 Analyse de pratiques RPE

Taille : 563.88 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

2026 01 28 DEL7 RIFSEEP

Taille : 680.39 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

 

Tableau des délibérations et délibérations 2025

15 décembre 2025

Délibération N°01M, Approbation ROB DOB 2026

Taille : 944.19 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 09 Jan. 2026

Délibération N°01, Modèle Rapport d'orientation budgétaire 2026

Taille : 743.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2025

Délibération N°01, Rapport d'orientation budgétaire 2026

Taille : 975.5 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2025

Délibération N°01, Synthèse Rapport d'orientation budgétaire 2026

Taille : 280.7 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2025

Délibération N°02, Convention Mairie - CCAS, mise à disposition de personnel

Taille : 753.66 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2025

Délibération N°02, modèle convention Mairie CCAS

Taille : 1.18 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2025

Délibération N°3, création poste d'éducateur de jeunes enfants au tableau des effectifs permanents.pdf

Taille : 496.58 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2025

13 octobre 2025

13 octobre 2025 Tableau des délibérations

Taille : 126.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Oct. 2025

13 octobre 2025 Délibération Primes, secours, tarifs 2026

Taille : 841.92 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Oct. 2025

13 octobre 2025 Délibération Tableau des effectifs, suppression de postes

Taille : 696.4 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Oct. 2025

13 octobre 2025 Délibérations Autorisation engagement, liquidation investissement au quart de l'exercice précédent

Taille : 744.3 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Oct. 2025

18 juin 2025 Tableau des délibérations

Taille : 235.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Jul. 2025

18 juin 2025 Délibération N°01, convention commune CCAS prise en charge des transports sorties culturelles

Taille : 486.32 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Jul. 2025

18 juin 2025 Annexe délibération N°01, convention commune CCAS prise en charge des transports sorties culturelles

Taille : 424.86 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Jul. 2025

18 juin 2025 Délibération N°02, tarifs accompagnants banquet, goûter des ainés

Taille : 479.03 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Jul. 2025

Tableau des délibérations 18 mars 2025

Taille : 142.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Délibération acceptation don CCAS 18 mars 2025

Taille : 375.41 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Réglement Halte Garderie actualisé 18 mars 2025

Taille : 588.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Délibération avenant convention médecon référent HG 18 mars 2025

Taille : 425.04 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Délibération fixation tarif accompagnant voyage des aînés 18 mars 2025

Taille : 372.67 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Délibération fixation tarif sortie culturelle CASSEL 18 mars 2025

Taille : 356.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Délibération généralisation prélèvement automatique HG 18 mars 2025

Taille : 367.11 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Délibération modalités remboursement usagers 18 mars 2025

Taille : 458.4 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Délibération révision tarif majoré familles extérieures HG 18 mars 2025

Taille : 425.02 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Convention modifiée médecin référent HG 18 mars 2025

Taille : 611.59 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Délibération acceptation devis analyse pratiques professionnelles HG 18 mars 2025

Taille : 554.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Délibération acceptation devis analyse pratiques professionnelles RPAE 18 mars 2025

Taille : 623 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Délibération approbation modifications réglement HG 18 mars 2025

Taille : 573.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

 

Budget CCAS 2025

Délibération compte financier unique 2024

Taille : 242.78 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 14 Avr. 2025

Déliberation affectation du résultat 2024

Taille : 172.29 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 14 Avr. 2025

Tableau affectation du resultat 2024

Taille : 108.72 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 14 Avr. 2025

Délibération vote du budget primitif 2025

Taille : 335.39 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 14 Avr. 2025

Tableau budget primitif 2025 section fonctionnement

Taille : 373.68 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 14 Avr. 2025

Tableau budget primitif 2025 section investissement

Taille : 348.74 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 14 Avr. 2025

 

Procès verbaux 2025

PV CCAS du 15 décembre 2025

Taille : 292.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 02 Fév. 2026

Procès-verbal du 18 juin 2025

Taille : 578.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Oct. 2025

Procès verbal du 18 mars 2025

Taille : 2.14 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 07 Jul. 2025

Procès verbal du 12 février 2025

Taille : 800.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Avr. 2025

Budget CCAS 2024

26/03/2024 Délibération vote du budget CCAS

Taille : 456.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

26/03/2024 Délibération compte administratif CCAS

Taille : 498.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

26/03/2024 Délibération affectation du résultat CCAS

Taille : 382.17 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

26/03/2024 Délibération délégation compétence président du CCAS

Taille : 399.49 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

26/03/2024 Tableau budget CCAS 2024 section investissement

Taille : 357.5 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

26/03/2024 Tableau budget CCAS 2024 section fonctionnement

Taille : 372.68 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

26/03/2024 Tableau affectation des résultats 2023 budget CCAS

Taille : 173.57 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

Tableau des délibérations et délibérations 2024

2 décembre 2024

Convention commune CCAS titres de recettes portage repas à domicile

Taille : 529.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2024

Déliberation approbation modifications réglement hg

Taille : 712.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2024

Déliberation budget 2024 DM n°1

Taille : 430.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2024

Déliberation convention commune CCAS titres de recettes portage repas à domicile

Taille : 482.15 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2024

Déliberation modalités ouverture supplementaire rpe

Taille : 406.33 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2024

Tableau BP 2024 DM n°1

Taille : 289.81 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2024

2 octobre 2024

Délibération tarif sortie culturelle

Taille : 393.83 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Oct. 2024

Délibération primes secours et dots 2025

Taille : 690.16 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Oct. 2024

Délibération don association donneurs de sang

Taille : 421.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Oct. 2024

délibération BP 2025 engagement au quart de l'exercice précédent investissement

Taille : 611.29 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Oct. 2024

tableau des délibérations 2 octobre 2024

Taille : 128.63 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Oct. 2024

17 juin 2024

Tableau des délibérations 17.06.2024

Taille : 131.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Jul. 2024

Réglement modifié halte-garderie

Taille : 558.56 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Jul. 2024

Délibération tarifs accompagnants banquet goûter des aînés

Taille : 512.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Jul. 2024

Délibération réglement halte-garderie

Taille : 541.1 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Jul. 2024

Délibération marché CDG risques statutaires

Taille : 557.1 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Jul. 2024

Annexe réglement modifié halte garderie

Taille : 130.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Jul. 2024

Déliberation avenant contrat plurelya

Taille : 593.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 12 Jul. 2024

26 mars 2024

Tableau des délibérations 26.03.2024

Taille : 124.07 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

Délibération renouvellement convention société atypique transport

Taille : 474.55 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

Délibération délégations compétences president CCAS

Taille : 399.49 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

19 Février 2024

Adoption réglement de la nouvelle nomenclature budgetaire M57

Taille : 695.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Réglement de la nouvelle nomenclature budgetaire M57

Taille : 768.02 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Budget primitif 2023 engagement section investissement au quart des crédits ouverts

Taille : 594.4 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Budget primitif 2024 débat d'orientation budgetaire

Taille : 799.14 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Budget primitif 2024 rapport d'orientation budgetaire

Taille : 222.41 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Installation d'un nouvel administrateur issu du conseil municipal

Taille : 408.01 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Primes secours et dots instauration d'un tarif pour la non restitution des plats inox portage des repas à domicile

Taille : 585.81 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Renouvellement de la convention avec la mission locale

Taille : 392.85 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Convention CCAS missions locale 2024

Taille : 225.2 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Tarif sortie culturelle brasserie la goudale Arques

Taille : 393.85 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Tarif sortie culturelle musée de la dentelle à Calais

Taille : 394.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Tarif accompagnants voyage des aînés parc bagatelle

Taille : 389.03 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Tableau des délibérations du 19.02.2024

Taille : 134.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Procès verbaux 2024

2 octobre 2024

Taille : 1.03 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2024

17 juin 2024

Taille : 706.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Oct. 2024

26 mars 2024

Taille : 1.31 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 12 Jul. 2024

19 février 2024

Taille : 4.19 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 19 Avr. 2024

Procès-verbaux 2023

Procès verbal CCAS du 5 décembre 2023

Taille : 2.36 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 23 Fév. 2024

Procés verbal du 27 septembre 2023

Taille : 881.29 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 19 Déc. 2023

Procès verbal du 13/02/2023

Taille : 1.33 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 03 Avr. 2023

En un clic

Accéder à nos services